Propriétaire

Propriétaire du site : Mairie de L’Etoile
Siret : 213 902 174 00019
Directeur de publication : Mr le Maire
Adresse : 31 route de Ruffey 39570 L’ETOILE
Téléphone : 03 84 47 32 85
Email : etoile.mairie@wanadoo.fr

 

Création du site internet et hébergement

Commission communication : Jeanne PISKIN – Elodie POINAS – Francoise PONCET –  Isabelle THEVENET – Claire TIREFORD
Webmaster : Elodie POINAS

 

Hébergeur :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 (Prix d’un appel vers un poste fixe en France)

 

Loi Informatiques et libertés :

En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (article 26 de la loi), d’accès (articles 34 et 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites .Pour exercer votre droit, adressez-vous à la commune de L’Etoile.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité.

 

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Responsabilités

La Commune décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la commune, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.